1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://sportident.fr/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

2. Hébergement

Le site est hébergé par la société o2switch :

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Sportident France est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Sportident France.

4. Limitations de responsabilité

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5. Gestion des données personnelles

Le client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

Les données collectées via le site (formulaire de contact, commandes) sont destinées à l'usage exclusif de Sportident France. Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : info@sportident.fr.

6. Droit applicable et attribution de juridiction

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7. Gestion des Cookies

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