Vous êtes ici
SPORTident France > Informations légales
Informations légales
Les informations suivantes définissent les termes et conditions d’utilisation de ce site Internet.
Veuillez les lire avec attention avant de parcourir le site :
Le présent site Internet est fourni et exploité par Bruno MAES, entreprise individuelle immatriculée au RCS de Quimper sous le N° 434 093 746. Son siège social est fixé à l’adresse - Kerdudan - 29310 LOCUNOLE
Directeur de publication du site : MAES Bruno
Webmaster : MAES Bruno
Hébergeur : OVH - RCS Roubaix-Tourcoing B 424 761 419 - Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 ROUBAIX – France
En consultant ce site vous acceptez les conditions d’utilisation décrites ci-dessous. Bruno MAES se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment sans préavis.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments figurant sur ce site, (textes, éléments graphiques ou multimédia, y compris la technologie sous-jacente…) sont la propriété exclusive de Bruno MAES ou celle de tiers ayant autorisé leur utilisation. Ils sont protégés par des droits de Propriété Intellectuelle. Le fait de pouvoir consulter et enregistrer les données de ce site sur un autre support ne donne pas de droit de reproduction ou de représentation, totale ou partielle de ce site ou de tout ou partie de ses éléments. Seule l’utilisation pour un usage strictement privé sera tolérée, sous réserve des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les marques et logos de Bruno MAES et de ses partenaires figurant sur le site sont des marques déposées. En vertu des articles L. 713-2 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle, sont interdites, sauf autorisation expresse de leurs titulaires, toute reproduction ou représentation totale ou partielle, toute modification ou suppression de ces marques.
L’établissement de liens vers une ou plusieurs pages du présent site nécessite l’accord préalable du directeur de publication. Tout lien qui n’aura pas été préalablement autorisé devra être retiré sur simple demande de Bruno MAES.
Responsabilité
Les données de ce site sont fournies à titre indicatif, sans aucune garantie implicite ou explicite. Bruno MAES se désengage de toute utilisation licite ou illicite des données figurant sur ce site. Toutes les informations données sur ce site peuvent contenir des erreurs techniques et/ou typographiques.
Bruno MAES n’est pas responsable du contenu des pages liées par son site Internet, ou de l’utilisation du contenu de ces pages. Le fait de fournir un lien vers un logiciel, un patch ou une mise à jour, ne signifie pas leur bon état de marche. Bruno MAES ne pourrait être tenue responsable de tout dégât engendré par l’utilisation de ces logiciels patchs et mises à jour.
+33(0)2 98 063 587